MACHINE A DECOUPER PAR PLIAGE DES PLAQUES DE VERRE

Brevet européen · EP0556407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0556407
Numéro de demande
EP92918521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 1992
Publié
25 août 1993
Délivré
21 oct. 1998
Radié
27 août 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C03B 33/037 (2006.01)
C03B 33/04 (2006.01)
Priorité
JP 255754/91 07.09.1991
JP 97131/92 23.03.1992
Demande PCT
PCT/JP1992/001101 28.08.1992
Publication PCT
WO1993/004992 18.03.1993
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.09.2012

  2. 4 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 04.03.2011

  3. 15 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  4. 30 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Bando Kiko Co., Ltd

BANDO KIKO CO. LTD.

4-60, Kanazawa 2-chome,, Tokushima-shi Tokushima-ken 770, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

BANDO, Shigeru

Tokushima-shi, Tokushima 770, JP

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