Gewebter Schutzschlauch

Brevet européen · EP0556452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0556452
Numéro de demande
EP92118914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1992
Publié
25 août 1993
Délivré
6 mars 1996
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/00 (2006.01)
B66C 1/12 (2006.01)
Priorité
DE 4204733 17.02.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 30 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Marktgasse 31, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Mammut Sports Group AG

AROVA-MAMMUT AG

Industriestrasse Birren, CH-5703 Seon

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Marktgasse 31 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

Weber, Wolfgang

CH-5600 Lenzburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.