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Brevet européen · EP0556593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0556593
Numéro de demande
EP93101029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1993
Publié
25 août 1993
Délivré
24 avr. 1996
Radié
22 janv. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02P 9/08 (2006.01)
F02B 41/10 (2006.01)
Priorité
CH 513/92 20.02.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.01.2013

  2. 15 nov. 2004

    Transféré

    Titulaire
    ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  3. 14 juin 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, CH-5401 Baden → ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  4. 14 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  5. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Kizina, Wolfgang

CH-5406 Baden-Rütihof

Mutter, Alexander

W-7883 Görwihl, DE

Rupp, Markus

W-7890 Waldshut, DE

Vogt, Paul

CH-5303 Würenlingen

Widenhorn, Markus

CH-8955 Oetwil

Nissen, Matthias

W-2000 Hamburg 20, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.