Leuchte
Brevet européen · EP0556709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0556709
- Numéro de demande
- EP93102108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 1993
- Publié
- 25 août 1993
- Délivré
- 16 avr. 1997
- Radié
- 28 févr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 21/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 4204672 17.02.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 28 mai 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- CEAG Sicherheitstechnik GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne → Cooper Crouse-Hinds GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 15 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Perani S.A., 4, rue de l'Est, 1207 Genève
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 30 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Harnischmacher, Friedhelm
W-5750 Menden, DE
Volpert, Stefan
W-4405 Nottuln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.