Elektret-Anordnung

Brevet européen · EP0556792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0556792
Numéro de demande
EP93102459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1993
Publié
25 août 1993
Délivré
23 août 1995
Radié
28 févr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 19/01 (2006.01)
Priorité
US A 836606 18.02.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Ballad, William James

Buffalo Grove, Illinois 60089, US

Carlson, Elmer V.

Prospect Heights, Illinois, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.