Rivet à deux étapes

Brevet européen · EP0557074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0557074
Numéro de demande
EP93301154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1993
Publié
25 août 1993
Délivré
24 avr. 1996
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/10 (2006.01)
F16B 21/07 (2006.01)
Priorité
US 838581 18.02.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 30 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Emhart Inc.

EMHART INC.

Drummond Plaza Office Park, 1423, Kirkwood Highway, Newark, Delaware 19711, US

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Benedetti, Nicholas

Sterling Heights, Macomb, MI 48078, US

Kovac, Zdravko

Mt. Clemens, MI 48045, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.