Appareil pyroélectrique

Brevet européen · EP0557109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0557109
Numéro de demande
EP93301219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1993
Publié
25 août 1993
Délivré
13 août 1997
Radié
28 févr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 5/34 (2006.01)
Priorité
JP 80536/92 19.02.1992
JP 141925/92 08.05.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  2. 15 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  3. 15 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

7-3, Kudan Minami 4-chome, Chiyoda-ku Tokyo, JP

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Inoue, Masao c/o Nohmi Rosai Limited

Chiyoda-ku, Tokyo, JP

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