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Brevet européen · EP0557265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0557265
Numéro de demande
EP93890016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1993
Publié
25 août 1993
Délivré
4 sept. 1996
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/249 (2006.01)
G01D 5/34 (2006.01)
Priorité
AT 307/92 20.02.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Titulaire

RSF-Elektronik Gesellschaft m.b.H.

A-5121 Tarsdorf 93, AT

Inventeur

Rieder, Heinz

A-5110 Oberndorf, AT

Schwaiger, Max

A-5121 Ostermiething, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.