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Brevet européen · EP0557507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0557507
- Numéro de demande
- EP92920187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 1992
- Publié
- 1 sept. 1993
- Délivré
- 2 janv. 1997
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/46 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- SE 9102652 13.09.1991
- Demande PCT
- PCT/SE1992/000596 31.08.1992
- Publication PCT
- WO1993/005835 01.04.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 27 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
- 15 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
Parties
Inventeur
HJERTMAN, Birger
S-162 43 Vällingby, SE
WESTPHAL, Otto
S-416 67 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.