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Brevet européen · EP0557507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0557507
Numéro de demande
EP92920187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1992
Publié
1 sept. 1993
Délivré
2 janv. 1997
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/46 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
SE 9102652 13.09.1991
Demande PCT
PCT/SE1992/000596 31.08.1992
Publication PCT
WO1993/005835 01.04.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 27 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  3. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Inventeur

HJERTMAN, Birger

S-162 43 Vällingby, SE

WESTPHAL, Otto

S-416 67 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.