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Brevet européen · EP0557621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0557621
Numéro de demande
EP92203947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1992
Publié
1 sept. 1993
Délivré
18 sept. 1996
Radié
31 déc. 1998
Motif
Renonciation
Classes CIB
H01H 9/44 (2006.01)
H01H 9/30 (2006.01)
H01H 73/18 (2006.01)
Priorité
US 814975 23.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  2. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Philips Electronics N.V.

Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven, NL

Inventeur

Divincenzo, Gregory

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Lucas, John

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Singer, Keith

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.