Minocyclin enthaltende Pellets
Brevet européen · EP0557670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0557670
- Numéro de demande
- EP92810133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 1992
- Publié
- 1 sept. 1993
- Délivré
- 6 mai 1999
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/65 (2006.01)A61K 9/50 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 30 juil. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999
- 14 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.