Schweissband

Brevet européen · EP0557693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0557693
Numéro de demande
EP93100416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1993
Publié
1 sept. 1993
Délivré
18 oct. 1995
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/22 (2006.01)
Priorité
DE A 4205583 24.02.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Windmöller & Hölscher

Münsterstrasse 50, D-49525 Lengerich/Westfalen, DE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Bauer, Horst

W-4540 Lengerich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.