Kabelkanal
Brevet européen · EP0557760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0557760
- Numéro de demande
- EP93101782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 1993
- Publié
- 1 sept. 1993
- Délivré
- 24 juil. 1996
- Radié
- 24 juil. 1996
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H02G 9/06 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 4205924 26.02.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 juin 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 31 mars 1998
Transféré
- Titulaire
- THYSSEN POLYMER GMBH, Postfach 80 01 40, D-81601 München, Allemagne → gabo Systemtechnik GmbH, Bayerwaldstrasse 18, 94327 Bogen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
- 13 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Vordergasse 56, Postfach 226, 8200 Schaffhausen
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 31 juil. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Bauer,Peter
W-8441 Konzell, DE
Helf,Walter
W-8440 Straubing, DE
Lorenz,Rudolf
W-8441 Haibach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.