Universell einstellbares Bett
Brevet européen · EP0558108 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0558108
- Numéro de demande
- EP93200244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 1993
- Publié
- 1 sept. 1993
- Délivré
- 25 sept. 1996
- Radié
- 25 sept. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61G 7/00 (2006.01)A61G 7/005 (2006.01)A61G 7/012 (2006.01)B60B 33/02 (2006.01)H01H 9/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 9200169 30.01.1992
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
- 30 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Mevissen, Herman Maria
NL-5913 BK Venlo, NL
Op het Roodt, Alphonsus Johannus Theodorus Maria
NL-5926 PN Hout-Blerick, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.