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Brevet européen · EP0558169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0558169
Numéro de demande
EP93250058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1993
Publié
1 sept. 1993
Délivré
4 août 1999
Radié
4 août 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G11B 20/12 (2006.01)
G11B 27/30 (2006.01)
G11B 27/32 (2006.01)
Priorité
US 843399 28.02.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

  2. 13 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Garcia, Jose A.

Mesquite, TX 75150, US

Shih, Lionell C.

San Jose, CA 95129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.