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Brevet européen · EP0558542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0558542
Numéro de demande
EP91919940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1991
Publié
8 sept. 1993
Délivré
30 août 1995
Radié
30 août 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B25C 5/16 (2006.01)
Priorité
GB A 9025131 19.11.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/002045 19.11.1991
Publication PCT
WO1992/008579 29.05.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1995

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Acco-Rexel Group Services PLC.

Acco-Rexel Group Services PLC

The Lodge Harmondsworth Lane, West Drayton/Middx, GB

Inventeur

Ziglioli, Andrea

I-10127 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.