Mineralfaserzusammensetzung
Brevet européen · EP0558548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0558548
- Numéro de demande
- EP91919985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 nov. 1991
- Publié
- 8 sept. 1993
- Délivré
- 25 janv. 1995
- Radié
- 25 janv. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C03C 13/00 (2006.01)C03C 3/087 (2006.01)C03C 3/097 (2006.01)
- Priorité
- FI A 905797 23.11.1990
- Demande PCT
- PCT/FI1991/000349 22.11.1991
- Publication PCT
- WO1992/009536 11.06.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 30 janv. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 15 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Karppinen, Kirsti Marjatta
SF-20350 Abo, FI
Perander, Michael Stig Folke
SF-21600 Pargas, FI
Solin, Peter Arnold Henrik
SF-20760 Piispanristi, FI
Pehkonen, Antero Olavi
SF-02940 Esbo, FI
Maine, Seija Marketta
SF-21600 Pargas, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.