Sprühentgaser
Brevet européen · EP0558577 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0558577
- Numéro de demande
- EP91920507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 1991
- Publié
- 8 sept. 1993
- Délivré
- 12 oct. 1994
- Radié
- 10 nov. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- NL A 9002521 19.11.1990
- Demande PCT
- PCT/NL1991/000227 11.11.1991
- Publication PCT
- WO1992/008534 29.05.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.11.2011
- 30 janv. 2010
Transféré
- Titulaire
- Stork Ketels B.V., Industrieplein 3, Hengelo, Pays-Bas → Stork Thermeq B.V., Langelermaatweg 12, 7553 JD Hengelo, Pays-Bas
- Mandataire
- Arnold & Siedsma AG, Poststrasse 20, 6300 Zug → ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 30.01.2010
- 30 nov. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Wiemer, Willem
NL-7491 GN Delden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.