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Brevet européen · EP0558708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0558708
Numéro de demande
EP92918659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1992
Publié
8 sept. 1993
Délivré
28 févr. 1996
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 15/02 (2006.01)
Priorité
CH 2823/91 23.09.1991
Demande PCT
PCT/CH1992/000184 09.09.1992
Publication PCT
WO1993/005726 01.04.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  4. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Lenz Apparatebau AG

LENZ APPARATEBAU AG

Flawilerstrasse 12, CH-9203 Niederwil

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

LENZ, Alex

CH-9203 Niederwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.