COMPOSITIONS ODORANTES
Brevet européen · EP0558721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0558721
- Numéro de demande
- EP92919361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 1992
- Publié
- 8 sept. 1993
- Délivré
- 29 nov. 1995
- Radié
- 30 sept. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 7/46 (2000.01)A61K 7/32 (2000.01)
- Priorité
- EP 91116114 23.09.1991
- Demande PCT
- PCT/EP1992/002141 17.09.1992
- Publication PCT
- WO1993/005761 01.04.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
BLAKEWAY, John, Murray
F-95420 Nucourt, FR
SAUVAGE, Françoise
F-92270 Bois-Colombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.