COMPOSITIONS ODORANTES

Brevet européen · EP0558721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0558721
Numéro de demande
EP92919361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1992
Publié
8 sept. 1993
Délivré
29 nov. 1995
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/46 (2000.01)
A61K 7/32 (2000.01)
Priorité
EP 91116114 23.09.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/002141 17.09.1992
Publication PCT
WO1993/005761 01.04.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Inventeur

BLAKEWAY, John, Murray

F-95420 Nucourt, FR

SAUVAGE, Françoise

F-92270 Bois-Colombes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.