Flächenwischgerät
Brevet européen · EP0558800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0558800
- Numéro de demande
- EP92117660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 1992
- Publié
- 8 sept. 1993
- Délivré
- 13 déc. 1995
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 13/257 (2006.01)
- Priorité
- DE 4206376 29.02.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 29 févr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Sartori, Francesco
I-40122 Bologna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.