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Brevet européen · EP0558920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0558920
Numéro de demande
EP93101269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 1993
Publié
8 sept. 1993
Délivré
14 mai 1997
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/26 (2006.01)
A23G 7/00 (2006.01)
B65G 23/00 (2006.01)
B65G 21/00 (2006.01)
B65G 47/31 (2006.01)
Priorité
DE 4202897 01.02.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Winkler & Dünnebier Maschinenfabrik und Eisengiesserei KG

WINKLER & DÜNNEBIER MASCHINENFABRIK UND EISENGIESSEREI KG

Sohler Weg 65, D-56564 Neuwied, DE

Inventeur

Rüegg, Hanno

CH-8280 Kreuzlingen

Puderbach, Gerhard

W-5450 Neuwied 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.