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Brevet européen · EP0558924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0558924
Numéro de demande
EP93101377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1993
Publié
8 sept. 1993
Délivré
6 nov. 1996
Radié
6 nov. 1996
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F15B 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 4206751 04.03.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  4. 15 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Festo KG

Ruiter Strasse 82, D-73734 Esslingen, DE

Inventeur

Stoll, Kurt, Dipl.-Ing.

W-7300 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.