Wertdokument

Brevet européen · EP0559069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0559069
Numéro de demande
EP93102901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1993
Publié
8 sept. 1993
Délivré
19 juin 1996
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/10 (2006.01)
G06K 19/18 (2006.01)
Priorité
DE 4206441 29.02.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 28 juin 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Leonhard Kurz GmbH & Co.

LEONHARD KURZ GMBH & CO.

Schwabacher Strasse 482, D-90763 Fürth, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Süss, Joachim, Dr.

W-8510 Fürth/Bayern, DE

Süssner, Hubert

W-8507 Oberasbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.