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Brevet européen · EP0559203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0559203
Numéro de demande
EP93103507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1993
Publié
8 sept. 1993
Délivré
15 juil. 1998
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/024 (2006.01)
G04G 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 11424/92 U 06.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 14 août 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  3. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Titulaire

CATEYE Co., Ltd.

CATEYE CO., LTD.

8-25 Kuwazu 2-chome Higashisumiyoshi-ku, Osaka-shi, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Maeyama, Hachiro

Kitakatsuragi-gun, Nara, JP

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