Kardanisches Vibrationsisolationssystem

Brevet européen · EP0559402 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0559402
Numéro de demande
EP93301501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1993
Publié
8 sept. 1993
Délivré
12 nov. 1997
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/10 (2006.01)
Priorité
US 844033 02.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 14 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  3. 14 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Hughes Aircraft Company

7200 Hughes Terrace, P.O. Box 80028, Los Angeles, California 90080-0028, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

Kiunke, Paul C.

Long Beach, California, 90813, US

Schaefer, Robert D.

Huntington Beach, California, 92647, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.