Warmluft-Cheminée

Brevet européen · EP0559618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0559618
Numéro de demande
EP93810139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1993
Publié
8 sept. 1993
Délivré
25 oct. 1995
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 1/192 (2006.01)
Priorité
CH A 698/92 05.03.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 janv. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbureau, Bosshard und Luchs, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

  3. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Martin Frei

Hangetweg 24, 9434 Au SG

Radiée du registre

Mandataire

Patentanwaltsbureau Bosshard und Luchs

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Frei, Martin

CH-9434 Au/SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.