COMPOSITIONS A LIBERATION REGULEE
Brevet européen · EP0559813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0559813
- Numéro de demande
- EP92902527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 1991
- Publié
- 15 sept. 1993
- Délivré
- 9 avr. 1997
- Radié
- 30 nov. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/16 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/28 (2006.01)A61K 9/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 9025372 22.11.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1991/002057 21.11.1991
- Publication PCT
- WO1992/009270 11.06.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 15 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 15 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
Parties
Inventeur
NEWTON, John Michael
London SW3 3UB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.