MOTORFAHRZEUG

Brevet européen · EP0559848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0559848
Numéro de demande
EP92909750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1992
Publié
15 sept. 1993
Délivré
3 janv. 2001
Radié
3 janv. 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B62D 31/00 (2006.01)
Priorité
CH 150391 22.05.1991
Demande PCT
PCT/CH1992/000098 22.05.1992
Publication PCT
WO1992/020563 26.11.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  4. 15 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Salzmann, Willy Ernst

Baarerstrasse 11, 6300 Zug

Inventeur

Salzmann, Willy Ernst

6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.