DRAINAGEELEMENT FÜR PRESSEN

Brevet européen · EP0559852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0559852
Numéro de demande
EP92917562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1992
Publié
15 sept. 1993
Délivré
19 févr. 1997
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 9/26 (2006.01)
Priorité
CH 2905/91 02.10.1991
Demande PCT
PCT/CH1992/000170 26.08.1992
Publication PCT
WO1993/006988 15.04.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 28 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Bucher-Guyer AG

BUCHER-GUYER AG Maschinenfabrik

CH-8166 Niederweningen/Zürich

Inventeur

HARTMANN, Eduard

CH-5425 Schneisingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.