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Brevet européen · EP0559860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0559860
Numéro de demande
EP92919398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1992
Publié
15 sept. 1993
Délivré
14 févr. 1996
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 19/30 (2006.01)
C09K 19/34 (2006.01)
C09K 19/42 (2006.01)
C07C 25/24 (2006.01)
C07C 22/00 (2006.01)
C07C 43/225 (2006.01)
C07C 43/178 (2006.01)
C07C 255/50 (2006.01)
Priorité
CH 2887/91 30.09.1991
CH 2888/91 30.09.1991
CH 1139/92 08.04.1992
Demande PCT
PCT/EP1992/002131 16.09.1992
Publication PCT
WO1993/007234 15.04.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

Grenzacherstrasse 124, CH-4002 Basel

Inventeur

SCHADT, Martin

CH-4411 Seltisberg

SEILS, Frank

D-7861 Wieslet, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.