PLATTE ZUR OSTEOSYNTHESE

Brevet européen · EP0559870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0559870
Numéro de demande
EP92920460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1992
Publié
15 sept. 1993
Délivré
28 août 1996
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/68 (2006.01)
Priorité
DE 4132021 26.09.1991
Demande PCT
PCT/DE1992/000826 25.09.1992
Publication PCT
WO1993/006789 15.04.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 14 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Clasbrummel, Bernhard

D-33415 Verl, DE

Mandataire

ABREMA Agence Brevets & Marques Ganguillet & Humphrey

5, rue Centrale, 1003 Lausanne

Inventeur

Clasbrummel, Bernhard

D-33415 Verl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.