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Brevet européen · EP0560195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0560195
Numéro de demande
EP93103385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1993
Publié
15 sept. 1993
Délivré
20 janv. 1999
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 21/133 (2006.01)
H02P 7/62 (2000.01)
Priorité
JP 53793/92 12.03.1992
JP 266217/92 05.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 30 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

  3. 29 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Kito

2000, Tsuijiarai Showa-cho, Nakakoma-gun Yamanashi, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Tsukahara, Kazuhito

Nakakoma-gun, Yamanashi, JP

Watanabe, Hisatsugu

Nakakoma-gun, Yamanashi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.