Wandelement

Brevet européen · EP0560218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0560218
Numéro de demande
EP93103530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1993
Publié
15 sept. 1993
Délivré
2 déc. 1998
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/74 (2006.01)
Priorité
DE 4207644 11.03.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 15 déc. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  3. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Preform Raumgliederungssysteme GmbH

PREFORM RAUMGLIEDERUNGSSYSTEME GmbH

Postfach 12 26, 91552 Feuchtwangen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

Auer, Karl-Heinz

91596 Burk, DE

Lagoda, Reinhold

91599 Dentlein am Forst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.