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Brevet européen · EP0560445 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0560445
- Numéro de demande
- EP93200659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 1993
- Publié
- 15 sept. 1993
- Délivré
- 31 juil. 1996
- Radié
- 31 juil. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01R 25/14 (2006.01)
- Priorité
- NL 9200469 13.03.1992
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997
- 31 juil. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
Parties
Inventeur
van der Vliet, Gert
NL-1261 SB Blaricum, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.