Verdrängungspumpe

Brevet européen · EP0560462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0560462
Numéro de demande
EP93201194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 1991
Publié
15 sept. 1993
Délivré
4 mars 1998
Radié
4 mars 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F04C 2/16 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
Priorité
US 633455 24.12.1990
Divisionnaire de
EP91312034
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Baran, Mark E.

Neenah, Wisconsin 54956, US

Phibbs, David P.

Appleton, Wisconsin 54911, US

Couch, Vern W.

Washougal, WA 98671, US

Michalec, George W.

Pleasantville, NY 10570, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.