Cheville universelle

Brevet européen · EP0560518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0560518
Numéro de demande
EP93301508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1993
Publié
15 sept. 1993
Délivré
6 déc. 1995
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/06 (2006.01)
Priorité
GB 9205192 10.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Black & Decker, Inc.

Black & Decker Inc.

Drummond Plaza Office Park 1423 Kirkwood Highway, Newark Delaware 19711, US

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Anquetin, Robert Paul

Etrechy, (Essonne), FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.