Préparation de cis-oléfines

Brevet européen · EP0560532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0560532
Numéro de demande
EP93301607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1993
Publié
15 sept. 1993
Délivré
4 août 1999
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07B 35/02 (2006.01)
Priorité
JP 8595292 09.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 13 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Nissan Chemical Industries, Ltd.

NISSAN CHEMICAL INDUSTRIES LTD.

3-7-1, Kanda Nishiki-cho, Chiyoda-ku Tokyo, JP

Sato, Fumie

No. 1-219, Kugenumahigashi 3-chome, Fujisawa-shi, Kanagawa-ken 251, JP

Inventeur

Sato, Fumie,

Fujisawa-shi, Kanagawa-ken, JP

Miyaji, Kautsuaki, c/o Chuo Kenkyujo

Funabashi-shi, Chiba-ken, JP

Amano, Takehiro, c/o Taisho Parmaceutical Co. Ltd.

Toshima-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.