SURFACES DE POLYMERE FLUOREES D' IMPLANTS CHIRURGICAUX

Brevet européen · EP0560849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0560849
Numéro de demande
EP92900386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1991
Publié
22 sept. 1993
Délivré
21 août 1996
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 7/04 (2006.01)
C09D 127/12 (2006.01)
D06M 15/256 (2006.01)
A61L 33/00 (2006.01)
C08J 7/12 (2006.01)
C08J 3/09 (2006.01)
Priorité
GB 9026687 07.12.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/002180 09.12.1991
Publication PCT
WO1992/010532 25.06.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 30 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  3. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Titulaire

VASCUTEK LIMITED

Newmains Avenue Inchinnan Industrial Estate, Renfrewshire, Scotland PA4 9RR, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

PATON, Duncan McMillan

Barrhead, Renfrewshire G78 1DY, GB

ASHTON, Timothy Rawden

West Kilbride, Ayrshire KA23 9HL, GB

MAINI, Roshan

Bridge of Weir, Renfrewshire PA11 3DL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.