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Brevet européen · EP0561013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0561013
Numéro de demande
EP92104518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1992
Publié
22 sept. 1993
Délivré
2 mars 1994
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/118 (2006.01)
H02K 1/28 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

D-80333 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Hartmann, Uwe, Dipl.-Ing.

W-8709 Rimpar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.