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Brevet européen · EP0561024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0561024
Numéro de demande
EP92104720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1992
Publié
22 sept. 1993
Délivré
31 mai 1995
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 71/10 (2006.01)
H01H 71/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 14 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

D-80333 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Fischer, Elmar, Dipl.-Ing.

W-8400 Regensburg, DE

Weber, Christoph, Dipl.-Ing.

W-8300 Landshut, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.