Etalon de fréquence atomique

Brevet européen · EP0561261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0561261
Numéro de demande
EP93103801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1993
Publié
22 sept. 1993
Délivré
2 juil. 1997
Radié
9 mars 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H03L 7/26 (2006.01)
H01S 1/06 (2006.01)
Priorité
FR 9203210 16.03.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.03.2013

  2. 15 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  3. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Tekelec Neuchâtel Time S.A.

Avenue du Mail 59, 2008 Neuchâtel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Schweda, Hartmut S.

CH-2525 Le Landeron

Busca, Giovanni

CH-2000 Neuchâtel

Rochat, Pascal

CH-2074 Marin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.