Vorrichtung mit einem Förderer und Greifern

Brevet européen · EP0561308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0561308
Numéro de demande
EP93104102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1993
Publié
22 sept. 1993
Délivré
24 juil. 1996
Radié
31 mars 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 5/14 (2006.01)
B65H 29/04 (2006.01)
Priorité
US 852675 17.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  2. 15 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  3. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Graphic Management Associates, Inc.

GRAPHIC MANAGEMENT ASSOCIATES, INC.

11 Main Street, Southborough, MA 01772, US

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Silva, Robert M.

Milford, New Jersey 08848, US

Tomko, Frank J.

Bethlehem, Pa. 180147, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.