Beleuchtungskörper

Brevet européen · EP0561327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0561327
Numéro de demande
EP93104183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1993
Publié
22 sept. 1993
Délivré
25 sept. 1996
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21P 1/02 (1995.01)
Priorité
DE 4208410 16.03.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

D. Swarovski & Co.

Postfach 15 Swarovskistrasse 36, A-6112 Wattens/Tirol, AT

Inventeur

Weingärtner, Harald

A-6405 Oberhofen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.