Bille pour supporter des charges
Brevet européen · EP0561442 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0561442
- Numéro de demande
- EP93200573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 1993
- Publié
- 22 sept. 1993
- Délivré
- 16 déc. 1998
- Radié
- 31 mars 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 39/02 (2006.01)B65G 39/12 (2006.01)F16C 29/04 (2006.01)
- Priorité
- IT VI920028 19.03.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 31 mars 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
- 31 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Codatto, Antonio
Lonigo (Vicenza), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.