Procédé de préparation de polyester à groupement oxysulfonyle

Brevet européen · EP0561716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0561716
Numéro de demande
EP93420090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1993
Publié
22 sept. 1993
Délivré
6 oct. 1999
Radié
28 févr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/688 (2006.01)
C08G 63/82 (2006.01)
Priorité
FR 9203480 18.03.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  2. 15 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  3. 15 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Titulaire

TORAY PLASTICS EUROPE SA

Miribel, B.P. 140, 01701 Saint-Maurice de-Beynost, FR

Mandataire

Novapat International S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Assante, Jean-Pierre

F-69100 Villeurbanne, FR

Fleury, Etienne

F-69540 Irigny, FR

Veyrat, Didier

F-69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.