Fluoran Farbbildner

Brevet européen · EP0561738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0561738
Numéro de demande
EP93810173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1993
Publié
22 sept. 1993
Délivré
4 juin 1997
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/145 (2006.01)
B41M 5/30 (2006.01)
C07D 493/10 (2006.01)
Priorité
CH 862/92 17.03.1992
CH 3475/92 10.11.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Zink, Rudolf

CH-4106 Therwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.