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Brevet européen · EP0561839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0561839
Numéro de demande
EP91920765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1991
Publié
29 sept. 1993
Délivré
5 mars 1997
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 38/42 (2006.01)
Priorité
DE 4039373 10.12.1990
Demande PCT
PCT/EP1991/002285 03.12.1991
Publication PCT
WO1992/010906 25.06.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Deutsche Thomson-Brandt GmbH

DEUTSCHE THOMSON-BRANDT GMBH

Hermann-Schwer-Strasse 3, 78048 Villingen-Schwenningen, DE

Inventeur

GOSEBERG, Walter

D-3000 Hannover 91, DE

REICHOW, Wolfgang

D-3000 Hannover 1, DE

SANDER, Hans-Werner

D-3000 Hannover 71, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.