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Brevet européen · EP0561881 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0561881
- Numéro de demande
- EP92900457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 1991
- Publié
- 29 sept. 1993
- Délivré
- 29 mars 2000
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03G 5/16 (2006.01)H04R 3/04 (2006.01)H03H 21/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9026906 11.12.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1991/002200 11.12.1991
- Publication PCT
- WO1992/010876 25.06.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 31 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 31 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
CRAVEN, Peter Graham
Grove, Wantage , Oxon OX12 0BS, GB
GERZON, Michael Anthony
Jericho, Oxford OX2 6DJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.