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Brevet européen · EP0561881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0561881
Numéro de demande
EP92900457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1991
Publié
29 sept. 1993
Délivré
29 mars 2000
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03G 5/16 (2006.01)
H04R 3/04 (2006.01)
H03H 21/00 (2006.01)
Priorité
GB 9026906 11.12.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/002200 11.12.1991
Publication PCT
WO1992/010876 25.06.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 31 juil. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  3. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Inventeur

CRAVEN, Peter Graham

Grove, Wantage , Oxon OX12 0BS, GB

GERZON, Michael Anthony

Jericho, Oxford OX2 6DJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.