Copolyamides d'acide téréphthalique

Brevet européen · EP0561886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0561886
Numéro de demande
EP92900533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1991
Publié
29 sept. 1993
Délivré
2 nov. 1995
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 69/26 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
D01F 6/80 (2006.01)
Priorité
US A 626015 12.12.1990
Demande PCT
PCT/CA1991/000442 11.12.1991
Publication PCT
WO1992/010525 25.06.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Du Pont Canada Inc.

Streetsville Postal Station Box 2200, Mississauga/Ontario, CA

E.I. Du Pont de Nemours & Company

E.I. du Pont de Nemours & Company

1007 Market Street, Wilmington/DE, US

Inventeur

MOK, Steven, Lai-Kwok

Kingston, Ontario K7K 2Y8, CA

PAGILAGAN, Rolando, U.

Parkersburg, WV 26106, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.